Pages hebdo Arts et lettres
 

Éditions. La fiscalité du livre en Algérie et dans le monde

Valeurs ajoutées

Taille du texte normaleAgrandir la taille du texte

le 10.12.16 | 10h00 Réagissez

Valeurs ajoutées

La Loi de Finances 2017 a reconduit le taux réduit de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) accordé au livre, mais en lui faisant suivre l’augmentation de la TVA standard ou ordinaire qui passera à 19% dès janvier prochain, au lieu des 17 % actuels.

Ainsi, le livre qui était taxé à 7% le sera à 9% en 2017, une augmentation égale (+ 2%) à celle des produits ne disposant pas de réduction.
De nombreux éditeurs mais aussi d’autres professionnels du livre et notamment les libraires craignent des effets néfastes de cette mesure. Ils soulignent que les lecteurs, qui sont aussi des consommateurs de tous biens, affronteront une augmentation générale des prix.

Celle-ci est déjà en cours puisque le marché a anticipé de manière spéculative, sinon frauduleuse, l’augmentation à venir tandis que l’Office national des statistiques  (ONS) annonce un rythme d’inflation annuel de 5,8% à fin octobre 2016.

Ainsi, les restrictions que devront s’imposer les ménages risquent de toucher en premier lieu les dépenses de biens et de services culturels, dont le livre qui connaît déjà des problèmes d’écoulement sur un marché au réseau délétère. Au même moment, dans le monde, la tendance à pratiquer le taux zéro pour le livre s’est renforcée comme nous allons le montrer. Mais auparavant, survolons le monde de l’édition en Algérie.

Lors du dernier Salon international du Livre d’Alger, on comptait 962 exposants. Si on notait une participation générale en hausse de 5,4%, celle-ci était due aux exposants étrangers (+ 7,6%), tandis que la participation nationale est restée quasiment la même qu’en 2015, ne gagnant qu’une unité pour s’établir à 291 stands.

Que peuvent indiquer ces chiffres ? En premier lieu que la demande de livres en Algérie est suffisamment importante pour attirer des opérateurs étrangers, toujours plus nombreux et divers au SILA. On estimait par exemple, en 2013, le seul marché du livre universitaire et scientifique à 50 millions de dollars par an (Safia Bertouk, El Watan, 09/11/15). Depuis, les importations annuelles sont évaluées, selon le Syndicat national des éditeurs de livres (SNEL) à 60 millions d’euros (Samira Imadalou, El Watan,  07/11/16).

En deuxième lieu, il semble que l’édition algérienne, du moins en termes de création d’entreprises, soit parvenue à un point d’immobilité, sinon d’immobilisme.

Le nombre de maisons d’édition publiques est resté inchangé depuis des décennies (ANEP, ENAG, OPU essentiellement), mais l’édition privée, après des débuts héroïques durant la tragique décennie à partir d’un petit noyau, avait jusque-là connu une expansion encourageante en termes de création d’entreprises mais aussi de productions. Cependant, ces performances sont demeurées modestes, sinon comparativement dérisoires, et il ne faut pas oublier qu’un livre vendu à 3000 exemplaires fait figure de best-seller en Algérie. 

Le chiffre de 291 exposants au SILA pourrait-il représenter le nombre d’éditeurs algériens réellement actifs ?

Il faudrait lui retrancher le nombre de stands qui relèvent plus de la distribution que de l’édition, ceux qui confondent le parascolaire avec des livrets de coloriage piratant des personnages de la BD mondiale, ainsi que quelques entités (ministères, organismes, fondations, associations…) en relation plus ou moins directe avec le livre. On se rapprocherait ainsi de la centaine ou, au mieux, de la cent cinquantaine, selon les critères retenus.

En tout état de cause, les investissements consentis pour le SILA (surface louée, conception des stands, personnel d’accueil, achalandage) peuvent refléter la structuration de ce secteur entre quelques majors, dont les éditeurs étatiques, et une masse d’éditeurs, petits ou moyens, dont certains se contentent de tables et d’étagères métalliques pour accueillir de modestes productions, parfois admirables mais souvent décevantes en qualité et en contenu.

La plupart des maisons d’édition algériennes sont fondées sur des structures familiales fonctionnant avec un personnel très réduit, parfois une seule personne, ne disposant ni de catalogue ni de service de presse et ne pouvant assurer de manière professionnelle toutes les fonctions essentielles de l’édition.

Une aide généreuse et problématique. Le système d’aide à l’édition qui a prévalu durant de nombreuses années est pour beaucoup dans cette situation. Au départ, il a indéniablement boosté le secteur, au point qu’il nous était envié à l’étranger. Le mode de financement choisi, à savoir l’achat d’ouvrages par le ministère (jusqu’à 1000 exemplaires d’un titre), permettait de couvrir une bonne partie, sinon la totalité des coûts. La générosité de ce mécanisme a très vite été phagocytée par des opportunismes comme il a bénéficié à des vocations sincères, cependant peu arrimées à de véritables projets d’entreprise.

Des maisons d’édition ont vu le jour uniquement en considération de cette manne dont le débit a amplement augmenté avec les grands événements culturels. Lors de la journée algéro-française des éditeurs au 20e SILA, Hassen Bendif, directeur du Centre national du livre (CNL) estimait à 100 millions de dollars le montant du soutien accordé à l’édition ces dernières années. Cela peut expliquer en partie l’accroissement du nombre de maisons d’édition. Le SILA en a accueilli 91 en 2005 et 291 cette année, soit plus d’un triplement.

Diverses sources affirment que le Centre national du registre de commerce (CNRC) enregistrerait un millier d’éditeurs. Ces données sont à manipuler avec précaution car de nombreuses sociétés ont ajouté le code édition dans leurs registres de commerce sans jamais l’utiliser. La qualification d’éditeur et l’estimation du secteur deviennent difficiles du fait de la confusion qui existe parfois avec des activités connexes de distribution, d’importation, de communication ou d’imprimerie.
Pour revenir au mécanisme d’aide mis en place, on peut relever que, faute d’une critériologie affichée des conditions d’accès et d’une évaluation ultérieure des ouvrages, le principe d’égalité de l’administration s’est transformé en égalitarisme dans un domaine où l’excellence est la moindre des ambitions.

On ne pouvait accorder ce soutien aux seuls professionnels de la place dans un contexte où nombreux sont ceux qui, par le seul fait d’exercer un art ou une profession, s’arrogent les attributs de la professionnalité tandis que ceux qui décident sont souvent amenés à céder à leurs prétentions pour échapper à leur capacité de nuisance. Les rumeurs de clientélisme n’ont jamais cessé, sans avoir été démontrées mais, sans transparence, tout système s’expose de lui-même à la suspicion. Ainsi, des livres d’une médiocrité manifeste ont bénéficié des mêmes avantages que des ouvrages de qualité (il y en eut heureusement).

Selon le ministre de la Culture, Azzedine Mihoubi, cette situation va radicalement changer : «Les aides seront accordées en fonction d’un cahier des charges ; toute aide aux éditeurs sera soumise à des conditions ; nous devons faire la différence entre les professionnels et ceux qui ne le sont pas», (Nadir Kadi, Reporters, 03/06/16). On ne peut que se réjouir d’une telle perspective mais, en attendant, il semble que le mécanisme d’aide soit plutôt en hibernation. Il est sûr cependant, avec la crise actuelle, qu’il n’atteindra plus ses niveaux antérieurs. Aussi, l’édition nationale se trouve actuellement privée de cette bouffée d’air et l’augmentation du taux réduit de la TVA pourrait lui causer de grands dommages.

Le retard de l'Algérie. Par rapport aux évolutions constatées dans le monde, l’Algérie a pris un retard considérable en la matière. Ailleurs, la fiscalité est de plus en plus privilégiée comme système dominant d’aide, une manière de soutenir le livre sans risque de favoritisme et en laissant les lectorats, par leurs préférences, décider du sort des œuvres et des maisons d’édition. Comme nous le signalions, une forte tendance se dessine en faveur du taux zéro.

Depuis quelques années, l’International publishers association (IPA) et la Fédération des éditeurs européens (FEE) réalisent une enquête mondiale sur les taux de TVA du livre papier et du livre numérique. Le rapport 2016 de cette enquête, publié il y a moins d’un mois, couvre 103 pays dont 40 en Europe, 15 en Asie, 19 en Afrique, 20 en Amérique latine, 6 au Moyen-Orient, ainsi que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande.



Selon ce document, le marché du livre est très sensible aux prix, ce qui signifie que toute augmentation de coût, même minime, peut infliger de graves dommages à la chaîne du livre. On peut penser que l’IPA et la FEE ne font que défendre les intérêts de leur corporation. C’est le cas, bien sûr, mais ces organisations développent des arguments pertinents. Exemple : le Kenya a imposé l’année dernière un taux de TVA de 16% pour le livre qui a aussitôt entraîné un effondrement du marché de 35%. L’IPA et la FEE défendent le taux zéro pour les livres quelle que soit leur forme (papier ou numérique), une mesure indispensable pour soutenir le développement d’une économie du savoir, ce que de plus en plus de pays ont compris.


Le taux zéro dans le monde. En Amérique latine, à l’exception du Chili et du Guatemala, tous les pays appliquent la TVA zéro au livre. On peut voir aujourd’hui comment l’Argentine a développé ce secteur : plus de 300 maisons d’édition, 28 000 titres édités, 128 millions d’exemplaires dont 42 millions vendus en 2013, hors livres scolaires et universitaires ! Et, la même année, ce pays enregistrait un chiffre d’affaires de l’édition de 537 millions d’euros (+ 16,3%).

Au Brésil, on compte 500 maisons d’édition actives sur 18 000 enregistrées, près de 61 000 titres par an dont 19 250 nouveautés (2014) pour plus de 500 millions d’exemplaires imprimés la même année. Le chiffre d’affaires du secteur est de 1,28 milliard d’euros dont un tiers pour le scolaire !

En Amérique du Nord, le Canada applique un taux zéro aussi bien pour le livre papier que pour le livre numérique. En 2014, selon le Bureau international de l’édition française (BIEF) l’édition anglophone canadienne a brassé 651 millions d’euros, sachant que l’édition francophone représente 22% de l’édition nationale.

En Asie, le taux zéro pour le livre (papier et numérique) est appliqué au Bangladesh, en Inde, en Corée du Sud, en Thaïlande et à Timor. La Chine, avec une TVA standard de 17%, consent des taux réduits de 13% au livre papier et de 6% au numérique. On remarquera dans ce continent l’exemple de l’Inde, devenue une grande puissance éditoriale. Classée sixième marché mondial du livre, son chiffre d’affaires est de 3,5 milliards d’euros en 2015, une valeur qui devrait tripler en 2020 selon le rapport du cabinet Nielsen commandé par
l’Association des éditeurs indiens (Pierre Georges. Livre-Hebdo, 04/12/15).      

En Europe (y compris la Turquie), seules l’Albanie, la Géorgie et l’Ukraine pratiquent le taux zéro pour les deux formes de livres. Au Royaume-Uni et en Irlande, le livre papier bénéficie du taux zéro, mais le livre numérique est taxé au taux ordinaire. En France, où la TVA est de 20%, le livre papier et numérique jouissent d’un taux réduit à 5,5% (soit une différence de 14,5%).

Cet écart est encore plus favorable en Italie où la TVA ordinaire est de 22% et le taux réduit pour le livre de 4% pour les deux formats, soit une différence de 18%.En Afrique, 14 pays sur les 19 de l’étude IPA/FEE pratiquent le taux zéro. Il s’agit (excepté trois pays arabes à voir ci-après) des pays suivants : Cameroun, Cap-Vert, Ghana, Guinée Bissau, Madagascar, Mozambique, Nigeria, Sao Tomé, Tanzanie, Ouganda, Zambie. Pour le livre numérique, le Nigeria et la Zambie appliquent les taux ordinaires (respectivement 5 et 16%).

On a vu que le Kenya qui a aligné le livre sur le taux ordinaire a provoqué une crise de son secteur éditorial et le piratage y a pris des proportions énormes du fait du pouvoir d’achat. En Afrique du Sud, le BIEF nous apprend que les livres sont taxés à 14%, à l’instar de tous les autres biens, «y compris les manuels scolaires, ce qui rend les manuels sud-africains les plus chers d’Afrique». Au regard de ses revenus et de son positionnement économique respectable, ce pays apparaît comme pauvre avec 112 maisons d’édition (pour 11 langues officielles) qui tirent l’essentiel de leurs revenus du livre scolaire qui s’exporte assez bien en Afrique anglophone.

Une tendance forte. Venons-en au monde arabe. Excluons d’emblée les pays du Golfe puisqu’ils ne pratiquent pas la TVA. La Jordanie et le Liban accordent le taux zéro au livre papier mais pas de taux réduit au livre numérique, taxé respectivement à 16 et 10%. L’Egypte et le Maroc appliquent le taux zéro aux deux formes du livre. La Tunisie, avec une TVA zéro pour le livre papier, applique le taux ordinaire de 18% au numérique.

Ainsi, on peut constater que sur le continent et dans sa région, l’Algérie demeure un des rares pays à appliquer encore la TVA au livre, une pratique qu’elle ne partage qu’avec le Kenya, l’Afrique du Sud et le Bostwana, mais avec aucun autre pays arabe. Cette position fragilise la compétitivité de l’édition algérienne. Sur les 103 pays de l’étude IPA/FEE, une tendance forte se dessine en faveur du taux zéro pour le livre. S’agissant du livre papier, 52 pays (soit 50,4%) ne le taxent pas. Parmi eux, on compte 40 pays qui n’appliquent aucune TVA aux deux formats (papier et numérique). La même étude signale aussi 32 pays qui appliquent une TVA plus élevée au livre numérique. Il s’agit souvent de protéger l’industrie du livre traditionnel qui génère des emplois directs et indirects et alimente des activités d’impression, de transport, de distribution, ainsi que les réseaux de librairies.

Les décideurs tentent aussi d’éviter des concurrences déloyales, le livre numérique nécessitant moins d’investissements et étant, par ailleurs, plus difficilement contrôlable. Entre leurs particularités historiques et culturelles et leurs fortes différences économiques, les pays favorables au taux zéro présentent une grande diversité. Entre, par exemple, le Bangladesh et le Royaume-Uni, les comparaisons deviennent astronomiques. Mais, riches, pauvres ou à revenus intermédiaires, leurs écarts de situations ne les ont pas empêchés de se rejoindre dans l’application du taux zéro pour le livre.

On peut en déduire que ce ne sont pas les revenus nationaux ou les niveaux de vie qui déterminent la fiscalité de ces pays à l’égard du livre, mais leur volonté ou non de promouvoir la lecture, l’éducation et la culture en général, de même que leur niveau de perception des apports indirects de l’édition sur la société et l’économie. Certains d’entre eux connaissent des crises bien plus aiguës et anciennes que celle qu’affronte aujourd’hui l’Algérie.

D’autres, parmi les grandes puissances, connaissant aussi des déséquilibres budgétaires mais ont préféré délaisser les assiettes fiscales importantes que représente pourtant le livre chez eux. On pratique les taux zéros aussi bien pour développer des secteurs faibles que pour protéger des secteurs forts. L’encouragement et le soutien de l’édition et du livre s’inscrivent dans des enjeux qui dépassent les seuls calculs financiers puisqu’ils portent sur la culture et l’éducation. Pour autant, la démarche n’est pas purement altruiste.

En soutenant le livre, les pouvoirs publics s’assurent de la vitalité d’activités (impression, distribution, transport…) dont les valeurs ajoutées sont taxables. Le livre est un produit d’appel économique et culturel à la fois. On renonce ici pour ramasser plus à côté. L’impôt ne doit pas tuer l’impôt, comme dit l’adage. La dispense de TVA sur le livre ne peut à elle seule expliquer l’essor de l’édition qui est lié à des politiques affirmées de promotion du livre, de même qu’à des conditions favorables d’investissement. Il est établi cependant que le taux zéro du livre contribue de manière forte au développement de l’édition.

De plus, puisque les entreprises déduisent du montant de la TVA des biens et services qu’elles commercialisent le montant de la TVA de leurs achats et fournitures, les incidences financières de ce système dit de récupération sont finalement supportées essentiellement par les consommateurs finaux, c’est-à-dire ici les lecteurs.

Vœux et valeurs. Appliquer le taux zéro pour le livre produit en Algérie ne pourrait être que bénéfique, voire salutaire pour l’édition d’autant que cela ne grèverait pas le budget de l’Etat d’une assiette fiscale vitale. Il mettrait fin aussi à une concurrence déloyale au profit du livre importé telle que dénoncée par le président de l’Organisation nationale des éditeurs de livre (ONEL) puisque celui-ci profite du taux réduit (9% à compter de janvier) alors que les intrants du livre produit en Algérie sont taxés au taux plein, sans compter que le livre importé jouit parfois de l’exonération douanière ou de taux réduits selon les conventions de l’Algérie avec les pays d’origine (Samira Imadalou, El Watan,  07/11/16). Il faut signaler en outre que même le livre scolaire est soumis à la TVA en Algérie. L’appel du Premier ministre, Abdelmalek Sellal, lors du dernier SILA, à exporter le livre algérien est louable mais constitue un vœu pieux.

Outre les difficultés que rencontrent les exportateurs de tous les secteurs, comment les livres algériens, défavorisés sur leur propre territoire par rapport aux livres importés, iraient se placer sur des marchés où les livres sont soutenus et bénéficient souvent de l’exonération de TVA ? Et comment une option pour le taux zéro du livre, en expansion dans le monde et déjà pratiquée par les pays arabes et africains, pourrait voir le jour quand les deux organisations du secteur de l’édition, SNEL et ONEL, ne peuvent s’entendre sur une plateforme commune touchant à l’avenir de leur secteur ? Que deviennent enfin les mesures annoncées en 2010 : alimentation du Fonds national de développement et de promotion des arts et des lettres (FDAL) par une taxe sur le chiffre d’affaires de la téléphonie mobile ; exonération fiscale pour le papier destiné exclusivement à la production de livre ainsi que pour l’édition numérique ?  La Loi de Finances 2017 est passée, mais celle de 2018 arrivera plus tôt qu’on ne le pense.

Ce sont les valeurs de nos ancêtres qui ont animé l’esprit de résistance de notre peuple et conduit à l’indépendance de l’Algérie. Parmi celles-ci, le sacrifice des familles en faveur de l’éducation et de la culture de leurs enfants, alors même qu’elles traversaient les pires misères, est loin d’être insignifiant. Il est affligeant qu’on ne s’en inspire pas aujourd’hui, tétanisés devant un vulgaire baril de pétrole, oublieux que le savoir est une richesse durable sans laquelle on ne peut produire aucune autre richesse. Aux côtés d’un mécanisme de soutien ciblé, le taux zéro pourrait nous épargner un jour d’arriver à une situation de livre zéro. La lecture génère des valeurs ajoutées non financières mais qui enrichissent en profondeur les nations.

Ameziane Ferhani
 
Du même auteur
Fronton : Le renard et le chacal
Etsuko Aoyagi . Universitaire et traductrice japonaise
Etsuko Aoyagi. Universitaire et traductrice japonaise : «Un travail fascinant et joyeux»
Fronton : Le harki, Moriarty & Cie
Art-édition . Présentation aux ateliers sauvages : Murs mûrs d’antan
 
le dessin du jour
LE HIC MAZ

Mes infographies

El Watan Magazine

impact journalism days

 

Indépendance Algérie

 

El Watan Etudiant

Vidéo

Constantine : Hommage à Amira Merabet

Constantine : Hommage à Amira Merabet
Chroniques
Point zéro Repères éco

Suivre El Watan

FacebookFacebook       TwitterTwitter
Télévision
Télérama       Télé Alger TV Algérie